Troubles de voisinage
Qui n’a jamais eu de difficulté à coexister avec un voisin ?
De « Fenêtre sur cour » à « Mon voisin le tueur » en passant par « Girl next door », le voisin, figure de la vie quotidienne aux nombreux travers, a inspiré de nombreuses histoires au cinéma, et un régime juridique particulier en Droit français.
Parmi les troubles qu’un voisin indélicat peut causer, nous trouvons fréquemment :
- Le bruit et les vibrations
- Les fumées et odeurs
- Les nuisances liées à des travaux
- Les dégradations de biens et voies de fait
- La végétation envahissante
- Les constructions trop proches, sans autorisation
- Le non-respect des servitudes de passage ou de vue
- L’empiètement sur la propriété d’autrui
Les personnes à l’origine de ce type de troubles, lorsqu’ils excèdent les inconvénients normaux du voisinage, peuvent se voir condamnées à cesser les nuisances, réparer les dommages occasionnés, et indemniser les victimes du préjudice de jouissance subi.
À l’inverse, le voisin indélicat peut être celui qui ne supporte pas les inconvénients normaux de la vie en société et dont les plaintes incessantes et infondées constituent une nuisance à elles- seules.
Il s’agit alors pour la victime de justifier de ce qu’elle occupe et jouit normalement de sa propriété, et de recouvrer, au travers d’un accord ou d’une décision de justice, sa sérénité, sa liberté d’action, ses droits.
L’Avocat guide son client, sécurise ses démarches, et assure sa défense, dans le processus de règlement de ces litiges de voisinage, à l’amiable ou devant les Tribunaux.
